Mentions légales

Éditeur

Syndicat de bassin de l’Elorn
Ecopôle – Guern ar Piquet – 29460 DAOULAS
Tél. : +33(0)2 98 25 93 51

Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH

OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Données personnelles

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits, en écrivant à :

Syndicat de bassin de l’Elorn- Ecopôle – Guern ar Piquer – 29460 Daoulas

Crédits

Les informations diffusées sur le site sont rédigées et illustrées par le syndicat de bassin de l’Elorn.

Clause de non-responsabilité

La responsabilité du syndicat de bassin de l’Elorn ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. Propriété intellectuelle Le site du syndicat de bassin de l’Elorn est une oeuvre de création, propriété exclusive du syndicat de bassin de l’Elorn, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du syndicat de bassin de l’Elorn issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de ramassage Elorn, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du syndicat de bassin de l’Elorn, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Retour en haut